Tout équidé, présent sur le territoire français, <span class="miseenevidence">doit être identifié par puce électronique</span>, accompagnée d’un document d’identification original (passeport). De plus, il doit être<span class="miseenevidence"> enregistré au fichier national des équidés</span> (ou système d'information relatif aux équidés - Sire).
Le passeport de l'animal comporte un signalement de l'animal, c'est-à-dire un relevé des caractéristiques physiques visibles propres à l'animal permettant de vérifier facilement son identité.
L'enregistrement au fichier national des équidés est une <span class="miseenevidence">obligation légale</span>.
Il donne lieu à l'attribution d'un numéro d'identification (numéro Sire) de l'animal.
Le fichier national des équidés (Sire) est tenu par l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE).
L'identification et l'enregistrement au Sire se font par un identificateur déclaré auprès des services de l'IFCE.
Service en ligne
Trouver un identificateur d'équidés
L'enregistrement au Sire est automatique lors de la 1<Exposant>re</Exposant> identification de l’équidé pour les passeports émis par l’IFCE et les <a href="https://www.ifce.fr/wp-content/uploads/2021/08/SIRE-Races-et-appellationNN.pdf" format="Pdf" poids="283,21 Ko" target="_blank">races sous accord</a> ou doit être effectué par le propriétaire ou le détenteur de l’équidé pour les autres équidés.
Pour être en règle, tout équidé né en France, qu’il soit de race ou d'origine non constatée (ONC), doit avoir son <MiseEnEvidence/>document d’identification édité dans les 12 mois suivant sa naissance.
L’étape d’identification de terrain (relevé des caractéristiques physiques visibles propres à l'animal et pose de la puce électronique) doit être réalisée par un identificateur dans les 8 mois suivant la naissance, avant sevrage et transmis au Sire avant le 31 décembre de l’année de naissance.
Si l'animal est introduit en France depuis un autre pays membre de <a href="https://www.lagaubretiere.fr/2022/01/14/mes-services-et-demarches/?xml=R41270">l'Union européenne</a> ou importé depuis un pays tiers, il doit être déclaré dans les 30 jours suivants son arrivée.
Les frais d'identification sont à votre charge.
Cette déclaration donne lieu à la délivrance d’une carte d'immatriculation de l’animal comportant vos nom et adresse et le nom et le numéro d'identification (<span class="expression">numéro Sire</span>) de votre animal.
La déclaration s’effectue en ligne sur le site de l'IFCE à partir de votre <span class="expression">espace Sire</span>.
Service en ligne
Système d'information relatif aux équidés (Sire)
<span class="miseenevidence">En cas de changement de propriétaire</span>, la déclaration de changement est à réaliser par le nouveau propriétaire auprès du SIRE <span class="miseenevidence">dans les 30 jours</span> suivants l’achat.
La démarche s'effectue sur le site de l'IFCE à partir de l'espace Sire.
Service en ligne
Système d'information relatif aux équidés (Sire)
L'IFCE établit une nouvelle carte d'immatriculation au nom du nouveau propriétaire.
Après transfert de propriété, les frais de délivrance de la nouvelle carte d'immatriculation sont à la charge du nouveau propriétaire.
<span class="miseenevidence">Lors du décès de l'animal</span>, le propriétaire doit transmettre sa carte d'immatriculation à l'IFCE dans les 30 jours.